Compte rendu du conseil

 

Année 2024

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 21 février 2024 : cliquez ici
Evolution tarifs médiathèque ; Débat d'orientation budgétaire

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 24 janvier 2024 : cliquez ici
Indemintés fonctuions ; Mise en place RIFSEEP ; Création emploi permanent ; Eclairage terrain tennis couvert

Année 2023

 

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 13 décembre 2023 : cliquez ici
Fixation nombre adjoints ; Nomination 5ème adjoint ; Formation commissions ; Autorisation dépenses investissement

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 15 novembre 2023 : cliquez ici
Mise en place Astreintes ; Tarifs caveaux ; Création emploi permanent ; Répartition bénéfices vide grenier

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 11 octobre 2023 : cliquez ici
Nouvelle gendarmerie ; attribution nom de rue ; demandes exonération taxe foncière, de subvention ; classement sonore des infrastructures routières

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 6 septembre 2023 : cliquez ici
Règlement cimetières ; Commission locale d'evaluation des charges ; Donation parcelle boisée

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 9 juin 2023 : cliquez ici
Tirage jurés d'assises ; Désignation référent déontologue

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 28 mai 2023 : cliquez ici
Création poste adjoint technique ; Adhésion groupement commandes

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 6 mars et 29 mars 2023 : 
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Vote du compte de gestion et administratif ; Affectation du résultat ; Vote des taux 2023 ; Subventions aux associations ; Vote budget 2023 ; Subvention refuge Reims ; Adhésion action sociale ; Convention de service ; Provisions semi budgétaires

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 8 février 2023 : cliquez ici
Autorisation dépenses d'investissement ; Subventions aux organismes ; Avenant contrat chauffage ; Subvention mission locale 

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 4 janvier 2023 : cliquez ici
Vidéoprotection ; Vente cuve gasoil 

Année 2022

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 16 novembre et 7 décembre 2022 : cliquez ici
Décisions modificatives ; Projet de lotissement ; Projet de cheminement sécuritaire et écologique

Convention d'adhésion prestation santé prévention  Extrait du compte rendu du conseil municipal du 12 et 24 octobre 2022 : cliquez ici
Extinction éclairage public ; Rapport d'activité du Grand Reims ; Nomination correspondant défense
Répartition bénéfices du vide grenier ; Fixation nombre d'ajoints ; Formation des commissions
Droits de voirie 

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 14 septembre 2022 : cliquez ici
Garantie sur prêt ; Mise à disposition personnel pour collectivités locales ; Remboursement acompte salle polyvalente
Tarifs communaux ; Convention conseiller numérique ; Vente fauteuils cinéma
Vente ancien cinéma ; Vente ancien atelier communal

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 15 juin 2022 : cliquez ici
Rectification délibération ; Fixation prix de vente ancien bâtiment communal & ancien cinéma ; Publicité des actes

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 18 mai 2022 : cliquez ici
Mise en place ligne trésorerie ; Désaffectation et déclassement de bâtiments communaux 

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 27 avril 2022 : cliquez ici
Décision modificative pour atelier communal ; Tirage des jurés d'assises 

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 23 mars 2022 : cliquez ici

Vote du compte de gestion 2021 ; Vote du compte administratif 2021 ; Vote de l'affectation du résultat ; Vote subventions aux associations ; Vote du budget 2022 ; Vote des taux 2022 ; Projet système vidéoprotection ; Vote subvention Ukraine ; Vote subvention organismes extérieurs 

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 02 mars 2022 : cliquez ici
Débat d'orientation budgétaire ; Autorisation maire dépenses investissement ; Transfert bien communaux au Grand Reims (CUGR) ; Subvention mission locale ; Suvention association refuge de Reims 

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 15 décembre 2021 et 19 janvier : cliquez ici
Avenant entreprise Pino  ; Avenant entreprise EGDI ; Avenant entreprise Missenard ; Convention RGPD ; Dématérialisation via SDFI ; Projet réhabilitation ancienne école maternelle
Acception fond de concours ; Remboursement acompte salle polyvalente

Année 2021

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 17 novembre : cliquez ici
Modification budgétaire achat parcelle  ; Projet réhabilitation école maternelle ; Investissements avant budget 2022 

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 20 octobre : cliquez ici
Rapport activité 2020 GR ; Reprise de terrains ; Remboursement case columbarium ; Rétrocession espaces verts Parc aux Daims

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 28 septembre : cliquez ici
Election 5ème adjoint ; Revue des commissions

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 28 septembre : cliquez ici

Election 5ème adjoint ; Revue des commissionsExtrait du compte rendu du conseil municipal du 15 septembre : cliquez ici
Reprise concession colombarium ; Remboursement acomptes salle polyvalente ; Parcelle 308 Z1 Sentinelle ; Règlement modifié salle polyvalente ; Tarifs bois ; Subventions aux associations ; Contrats assurance risques statutaires ; 
Adoption nomenclature M57 ; Droit de passage parc municipal ; Engagement convention territoriale 

Extrait du compte rendu du conseil municipal du  9 juin : cliquez ici
Statuts CUGR ; Remboursement acomptes salle polyvalente ; Tirage des jurés d'assises ; Régie bibliothèque et prix du fac-similé ; Achat radars pédagogiques ; Projet acquisition parcelle

Extrait du compte rendu du conseil municipal du  7 avril et 11 mai : cliquez ici
Vote taux 2021 ; Réglement attributions subventions ; Adoption charte laïcité CUGR ; Remboursement acomptes salle polyvalente ; Ouverture poste agent de maîtrise ; Travaux supplémentaires atelier communal

 
Extrait du compte rendu du conseil municipal du 17 mars 2021 : 
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Vote compte de gestion 2020 ; Affectation du résultat ; Vote compte administratif ; Vote des taux 2021 ; Vote du budget 2021

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 17 février 2021 : cliquez ici
Remboursement acomptes salle poluvalente ; Prévisions travaux CUGR ; Adhésion centrale achat CUGR ; Demandes de subvention Mission Locale, Prévention Routière et Souvenir Français ; Débat d'orientation budgétaire


Extrait du compte rendu du conseil municipal du 6 janvier 2021 : cliquez ici

Année 2020

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 2 décembre 2020 : cliquez ici

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 7 octobre 2020 : cliquez ici

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 3 septembre 2020 : cliquez ici
Validation avant-projet définitif construction bâtiment technique ; Désignation membres au sein de la CLECT ; Choix du Bureau d'Etude pour l'école maternelle ; Remboursement acomptes salle poluvalente.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 15 juillet 2020 : cliquez ici
Subventions 2020 ; Budget 2020 ; Autorisations de dépôt et signature pour le permis de construire du bâtiment communal.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 24 juin 2020 : cliquez ici
Remboursement d'un acompte de la location de la salle polyvalente ; Désignation de la commission des impôts ; Subvention Mission Locale ; Columbarium.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 25 mai et du 3 juin 2020 : cliquez ici
Election du maire et des adjoints ; Délégation du maire de de certaines attributions du conseil municipal ; Indemnités de fonction du maire, des adjoints, du conseiller délégué ; Formations des commissions ; Représentants des associations et organismes locaux ; Fixation du nombre de membres du conseil d'administration du CCAS ; Elections des représentants du cosneil municipal au sein du conseil d'aministration du CCAS.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 22 janvier 2020 : cliquez ici
Marché public construction d'un bâtiment technique communal, choix d'un architecte ; Non remboursement d'un acompte de la location pour salle polyvalente.

Année 2019

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 5 décembre 2019 : cliquez ici
Décisions modificatives budgétaires ; Création d'un poste d'ajoint administratif principal 2ème classe ; Avis sur le projet d'un bâtiment communal ; Convention avec la communauté urbaine du Grand Reims pour la mise à disposition de parcelles.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 8 octobre 2019 : cliquez ici
Répartition des bénéfices du vide grenier 2019 aux associations par une subvention ; Tarif de vente du bois en l'état actuel ; Décisions modificatives budgétaires ; Création d'un emploi permanent d'agent technique ; Création d'un emploi permanent d'agent technique ; Atelier communal missions ; Vote du rapport de la C.L.E.C.T. ; Communauté urbaine du Grand Reims, rapport d'activités 2018 information au conseil municipal ; Convention Losange et fibre optique.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 13 juin 2019 : cliquez ici
Jury d'assises 2019 ; Acquisition parcelles chemin de Reims ; Cession parcelle communale jouxtant le Parc aux Daims ; Eclairage sur le parking communal par DRTP ; Décision modificative budgétaire ; Convention d'adhérion à la prestation en santé prévention du Centre de Gestion ; Fixation du nombre et de la répartition ds sièges du conseil communautaire de la Communauté Urbaine du Grand Reims dans le cadre d'un accord local ; Cession immobilière suite à la succession Armande Tanguy et problème assainissement.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 11 avril 2019 : cliquez ici
Compte de gestion 2018 ; Compte administratif 2018 ; Affestation résultats ; Subventions aux associations ; Taux d'imposition ; Budget 2019 ; Marché création d'un parking près du parc municipal ; Chaudière du gardien du parc municipal ; Contrat entretien gestion énergie bâtiments communaux ; Recrutements agents contractuels en cas de besoin sur des emplois non permanents ; Subevention Mission locale ; Subvention Coteaux Maisons et caves de Champagne.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 12 février 2019 : cliquez ici
Programme local de l'habitat 2019-2024 ; Cession immobilière suite à la succession d'Armande Tanguy ; Evolution des tarifs communaux ; Demande de suventions pour la médiathèque ;  Fonds de concours de la Communauté Urbaine du Grand Reims.


Année 2018

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 28 novembre 2018 : cliquez ici
Rapport d'activité 2017 de la communauté urbaine du Grand Reims ; Convention service commun ; Cession d'une parcelle AD 125 située sur la commune ; Cession véhicule suite à succession ; Cession immobilière suite à la succession de Mme Tanguy Armande ; Décisions modificatives budgétaires ; Création d'emploi d'agent recenseur et rénumération.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 26 septembre 2018 : cliquez ici
Vote du rapport de la CLECT ; Nouveaux statuts du Grand Reims ; Convention avec la communauté urbaine du Grand Reims pour les bâtiments communaux ; Convention pour la médiahtèque Frantz et Quenault ; Répartition des bénéfices du vide grenier 2018 aux associations ; Travaux salle du conseil et accès pour PMR ; Eclairage solaire du chemin piéton route nationale ; Programmation des travaux de parking pour 2019 ; Remboursement acompte location de la salle polyvalente.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 22 juin 2018 : cliquez ici
Jury d'assises ; Maison de Service au public : travaux ; Plan local d'urbanisme ; Adoption du droit de préemption urbain suite à nouveau PLU ; Recrutement emploi contractuel ; Rond-point RN ; Tarif exceptionnel pour la salle polyvalente ; Tarif exceptionnel pour la salle polyvalente ; Analyse d'air ; Radiateurs salle polyvalente ; Règlement général sur la protection des données ; Convention pour mise à disposition de terrains et locaux communaux.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 11 avril 2018 : cliquez ici
Subventions pour l'année 2018 ; Taux d'imposition 2018 ; Budget 2018 ; Subvention mission locale pour 2018 ; Coteaux, Maisons et Caves de Champagne ; Travaux Mairie et demande de subvention ; Transfert de compétences : périscolaire et extra-scolaire ; Programmation des travaux dit de voirie et de réseau avec la COmmunauté Urbaine du Grand Reims pour 2019.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 13 février 2018 : cliquez ici
Compte administratif 2017 ; Affection du résultat ; Subvention pour le NAP à Familles Rurales avant le budget 2018 ; Investissements avant le budget 2018 ; Création d'un poste d'adjoint technique ; Remboursement des frais de déplacements ; Approbation des statuts de la Communauté Urbaine du Grand Reims ; Désignation d'un délégué correspondant défense ; Election d'un représentant du conseil au sein du CCAS ; Complément de formation des commissions et représentant auprès d'une association ; Réintégration de la future bretelle dans le domaine public communal ; Réglement intérieur médiathèque.

 

Année 2017

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 12 décembre 2017 : cliquez ici
Maison des services au public, achat du bâtiment dit La Poste ; Dépenses d'investissement pour renouvellement d'un camion pour le service technique ; Décision modificative budgétaire pour hydrant ; Indemnités horaires pour les travaux supplémentaires (I.H.T.S.) et complémentaires ; Programmetion des travaux dit voirie avec la communauté urbaine du Grand Reims modificatif.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 7 novembre 2017 : cliquez ici

Changement d'opérateur pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et des flux pour le centre des finances publiques ; Contrats d'assurance des risques statuaires pour le personnel avec le centre de gestion de la marne ; Aménagement accès supermarché ; Ecoles : position pour les rythmes scolaires ; Succession de Madame Tanguy Armande.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 30 juin et du 5 octobre 2017 : cliquez ici

Elections sénatoriales ; Avenant travaux mairie lot 4.
Avenant travaux mairie lot 2 ; Investissement médiathèque et mairie ; Maisons de services, achat bâtiment dit La Poste ; Vote du rapport de la CLECLT ; Désignation d'un conseiller communautaire suppléant au sein du conseil communautaire de la communauté urbaine du Grand Reims ; Répartition des bénéfices du vide grenier 2017 aux associations par une subvention ; Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor chargé des fonctions de Receveur des Communes ; Subvention exceptionnelle à une association ; Programmation des travaux de voiries.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 30 mai 2017 : cliquez ici

Jury d'assises ; Rue de Branscourt, marché avec l'entreprise COLAS ; Travaux à l'église ; Accessibilités et P.M.R., complexe Marcel Rozelet et Cinéma ; Mobiliers médiathèque et mairie ; Investissements divers et décision modificative budgétaire ; Subvention pour sortie scolaire des collégiens de Fismes (Jura) ; Coteaux Maisons et Caves de Champagne

Extrait des comptes rendus des conseils municipaux du 21 mars et du 11 avril 2017 : cliquez ici
Mars : Compte administratif 2016 et compte de gestion du receveur ; Affectation du résultat ; Vote du rapport de la C.L.E.T.
Avril : Subventions aux associations pour 2017 ; Taux d'imposition pour 2017 ; Budget 2017 ; Devis supplémentaire travaux mairie et avenants ; Subvention mission locale pour 2017 ; Convention pour déplacement réseau haute tension ; Plan Local d'Urbanisme ; Remboursement d'un acompte pour une location de salle polyvalente ; Tableaux des emplois pour la commune.

Extrait des comptes rendus des conseils municipaux du 16 décembre 2016 et du 10 février 2017 : cliquez ici
Décembre : Désignation des représentants à la communauté urbaine de Reims ; Marché de travaux mairie attribution du lot 6 ; Communauté de communes : Convention de mise à disposition du personnel technique pour les bâtiments scolaires ; Participation à la procédure de passation d'un marche public d'assurance statuaire lancée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Marne ; Collège de Fismes : élèves de Jonchery-sur-Vesle ; Demande de subventions pour un élève F. Roosevelt de Reims ; Décision modificative pour subvention aux fonds d'amorçage perçus le 13 décembre dernier.
Février : Contrat avenir ; Investissement avant le budget 2017 ; Travaux mairie investissement avant le budget 2017 ; Transfert de charges - convention de dette récupérable ; Urbnisme - poursuite des procédures de Plan Local d'Urbanisme engagées avant le transfert de la compétence à la Communauté Urnaine du Grand Reims constitué à compter du 1er janvier 2017 ; Adhésion au service commun ; Demande de subvention au département de la marne ; Modification de la durée hebdomadaire de travail de l'agent technique territorial chargé du nettoyage des bâtiments.

Année 2017

 

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 30 mai 2017 : cliquez ici

Jury d'assises ; Rue de Branscourt, marché avec l'entreprise COLAS ; Travaux à l'église ; Accessibilités et P.M.R., complexe Marcel Rozelet et Cinéma ; Mobiliers médiathèque et mairie ; Investissements divers et décision modificative budgétaire ; Subvention pour sortie scolaire des collégiens de Fismes (Jura) ; Coteaux Maisons et Caves de Champagne

 

Extrait des comptes rendus des conseils municipaux du 21 mars et du 11 avril 2017 : cliquez ici

Mars : Compte administratif 2016 et compte de gestion du receveur ; Affectation du résultat ; Vote du rapport de la C.L.E.T.

Avril : Subventions aux associations pour 2017 ; Taux d'imposition pour 2017 ; Budget 2017 ; Devis supplémentaire travaux mairie et avenants ; Subvention mission locale pour 2017 ; Convention pour déplacement réseau haute tension ; Plan Local d'Urbanisme ; Remboursement d'un acompte pour une location de salle polyvalente ; Tableaux des emplois pour la commune.

 

Extrait des comptes rendus des conseils municipaux du 16 décembre 2016 et du 10 février 2017 : cliquez ici

Décembre : Désignation des représentants à la communauté urbaine de Reims ; Marché de travaux mairie attribution du lot 6 ; Communauté de communes : Convention de mise à disposition du personnel technique pour les bâtiments scolaires ; Participation à la procédure de passation d'un marche public d'assurance statuaire lancée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Marne ; Collège de Fismes : élèves de Jonchery-sur-Vesle ; Demande de subventions pour un élève F. Roosevelt de Reims ; Décision modificative pour subvention aux fonds d'amorçage perçus le 13 décembre dernier.

Février : Contrat avenir ; Investissement avant le budget 2017 ; Travaux mairie investissement avant le budget 2017 ; Transfert de charges - convention de dette récupérable ; Urbnisme - poursuite des procédures de Plan Local d'Urbanisme engagées avant le transfert de la compétence à  la Communauté Urnaine du Grand Reims constitué à compter du 1er janvier 2017 ; Adhésion au service commun ; Demande de subvention au département de la marne ; Modification de la durée hebdomadaire de travail de l'agent technique territorial chargé du nettoyage des bâtiments.

 

Année 2016

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 20 juillet et 15 septembre 2016 : cliquez ici

Cession de deux parcelles du Chemin de Reims : AC 132 et AC 130 situées sur la commune ; Modification des statuts de notre communauté de communes (compétence assainissement mon collectif - réhabilitation) ; Evolutions des tarifs communaux ; Entretien des hydrants ; Achat d'un tracteur avec options et cession de l'ancien ; Accessibilités de l'église et de la crèche (multi-accueil) ; Eclairage voirie du pont de l'Avenue Saguet ; Enfouissement réseaux de télécommunication ; Vente terrain communal jouxtant le Parc aux Daims ; Adhésion Coteaux Maisons et Caves de Champagne ; Rapport annuel 2015 du Sycomore ; Rapports annuels d'eau potable 2015 ; Affichage temporaire sur la commune.

 

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 14 juin 2016 : cliquez ici

Complément délibération n°1-2016, régime indemnitaire du personnel ; Rapport annuel 2014 sur le service assaissement de notre Communauté de communes ; Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunal, Notification d'intention de dissoudre un Syndicat Intercommunal des Eaux de la Garenne ; Recours permis de construire 051 308 15 K 0005 Distrivesle ; Décision modificative budgétaire ; Convention bilatérale avec la S.N.C.F. ; Nouvel établissement public de coopération intercommunale issu des fusions, extensions, transformations en communauté urbaine de Reims Métropole.

 

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 13 avril 2016 : cliquez ici

Taux d'imposition 2016 ; Subvention 2016 ; Budget 2016 ; Création d'un poste d'adjoint technique 2ème classe ; Objectif zéro phyto ; Vitraux de l'église ; Informations diverses.

 

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 11 mars 2016 : cliquez ici

Compte administratif 2015 et compte de gestion du receveur ; Affectation du résultat ; Emprunt de 600 000 € ; Délégations pour convention salle, bureau du Parc aux Daims ; Travaux mairie (bureaux, accueil, toilettes...) ; Soutien à l'investissement public local pour 2016 ; Subventions à la Mission Locale pour 2016 ; Délégations pour subventions vitraux de l'église ; Délégations pour subventions d'accessibilités.

 

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 20 janvier 2016 : cliquez ici

Régime indémnitaire du personnel ; création d'un poste d'adjoint technique 2ème classe ; Subventions pour les NAP avant le budget ; Dépenses d'investissement avant le vote du budget 2016 pour un véhicule ; Achats d'électroménagers avant le vote du budget ; Redevance d'occupation provisoire du domaine public ; Travaux du secrétariat-accueil et sanitaires et mise en accessibilité ; Modification des statuts de notre Communauté de Communes ; Renouvellement d'une ligne de trésorerire d'un an ; Concessions aux cimetières.

 

 

Année 2015

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 27 octobre 2015 : cliquez ici

Avis de la commune sur la shéma départemental de coopération intercommunale : souhait d'être intégrée au projet de périmètre du nouvel établissement public de coopération intercommunale de la communauté d'agglomération de Reims Métropole ; Convention foyer Rémois (Parc aux Daims) ; Activités extras du groupe La Poste ; Contrat des illuminations des fêtes de fin d'année ; Elaboration Agenda d'accessibilité programmée ; Répartition des bénéfices du vide-grenier aux associations par une subvention ; Mise en oeuvre de l'entretien professionnel ; Rapports annuels 2014 d'eau potable du S.I.E. de la Garenne ; Demande de subvention auprès du conseil départemental de la Marne.

 

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 9 septembre 2015 : cliquez ici

Discussion sur le P.L.U. et son zonage ; Convention entre l'Etat et la commune pour le P.L.U. ; Droit de préemption urbain complément délibération 23-2015 ; Remboursement acompte location salle polyvalente ; Décisions modificatives budgétaires n°3 à 6 ; Supermaché Leclerc ; Eclairage du terrain de football du Parc et décision modificative n°7.

 

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 24 juin 2015 : cliquez ici

Institution du droit de préemption urbain ; Vente parcelle jouxtant le parc aux Daims ; Décisions modificatives n°1 et n°2 ; Instruction des autorisations d'occupation du sol, adhésion au service commun de la Communauté de Communes Fisme Ardre et Vesle ; Marché à bons de commande (travaux d'aménagement et d'entretien de voirie).

 

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 13 avril et du 5 mai 2015 : cliquez ici

Affectation du résultat ; Budget 2015 ; Taux imposition 2015 ; Subventions aux associations ; Subventions à mission locale 2015 ; Indemnité d'Aministration et de Technicité ; Rétrocession de concessions au cimetière Rue du Bois du Salut ; Possibilité d'un contrat aidé dès le 1er mai 2015 pour un poste d'agent technique ; Avancement de grade ; Création du poste d'adjoint administratif principal 2ème classe.

 

Extrait du compte rendu du conseil municipal du mardi 10 mars 2015 : cliquez ici

Compte administratif 2014, compte de gestion ; Renouvellement d'une ligne de trésorie de 500 000€ ; Remboursement TASCOM délégation au Maire ; Compétence aménagement numérique ; Dépenses d'investisssement avant le vote du budget 2015 ; Achant d'un tracteur avant le vote du budget 2015 ; Effacement du réseau du SIEM, rue de Branscourt ; Effacement du réseau du SIEG, rue de Branscourt ; Prix d'une case columbarium et des caveaux suite aux travaux 2014 ; Acquisition de terrain (bien sans maître) : les sables du Chemin de Reims AD 125 ; Télétransmission des actes ; Subventions : ESAT pour randonnée équestre.

 

Année 2014

Extrait du compte rendu du conseil municipal du jeudi 18 décembre 2014 : cliquez ici

Extrait du compte rendu du conseil municipal du jeudi 29 octobre 2014 : cliquez ici

Extrait du compte rendu du conseil municipal du jeudi 4 septembre 2014 : cliquez ici

Extrait du compte rendu du conseil municipal du lundi 16 juin 2014 : cliquez ici

Extrait du compte rendu du conseil municipal du vendredi 28 mars 2014 : cliquez ici

Extrait du compte rendu du conseil municipal du lundi 17 mars 2014 : cliquez ici

Extrait du compte rendu du conseil municipal du lundi 3 et du lundi 10 février 2014 : cliquez ici

 

Année 2013

Extrait du compte rendu du conseil municipal du jeudi 21 novembre 2013 : cliquez ici

Extrait du compte rendu du conseil municipal du mardi 3 septembre 2013 : cliquez ici

Extrait du compte rendu du conseil municipal du lundi 17 juin 2013 : cliquez ici

Extrait du compte rendu du conseil municipal du vendredi 5 avril 2013 : cliquez ici

Extrait du compte rendu du conseil municipal du lundi 4 mars 2013 : cliquez ici

Extrait du compte rendu du conseil municipal du lundi 28 janvier 2013 : cliquez ici

 

Année 2012

Extrait du compte rendu du conseil municipal du jeudi 8 novembre 2012 : cliquez ici

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 13 septembre 2012 : cliquez ici

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 11 juin 2012 : cliquez ici

Compte rendu du conseil municipal du 2 avril 2012 (pas de lien)

Compte rendu du conseil municipal du 24 janvier 2012 : cliquez ici

 

Année 2011

Compte rendu du conseil du 5 décembre 2011 : cliquez ici

Compte rendu du conseil du 17 juin 2011 : cliquez ici

Compte rendu du conseil municipal du 7 juin 2011 : cliquez ici

Compte rendu du conseil municipal réuni le 29 avril 2011 : cliquez ici

Compte rendu du conseil municipal réuni le 28 mars 2011 : cliquez ici

Compte rendu du conseil municipal réuni le 17 janvier 2011 : cliquez ici

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